Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TIVOLY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3905470
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
Marque figurative de TIVOLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) 266, route Portes de Tarentaise - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905470.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 2022.

TIVOLY a également déposé les autres marques suivantes : LA RAPIDE , PIERRA MENTA TIVOLY , POC , SIRIUS , T , POWERBASE , SHOCK SERIES , CLIPSTER , DELTAL , TIVOLY


TIVOLY, Société Anonyme - 266, route Portes de Tarentaise - 73790 - TOURS-EN-SAVOIE - France - SIREN 076120021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Outils coupants et/ou à percer et/ou travailler notamment le bois ou le métal, en tant que partie de machines ; perceuses, visseuses ; outillage électroportatif pour le bricolage ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment outils coupants, outils à percer, forets, forets à béton, forets à métaux, forets burins, butées de profondeur, adaptateurs, douilles de réduction, alésoirs, tarauds, porte-tarauds, fraises, filières, porte-filières, mèches, mèches à bois, rallonges pour mèches, vrilles ; outils pour le travail des métaux et du bois ; outils de taillage ; outils de tour, tourillons, tourne à gauche, centreurs, outils de vissage, tournevis, embouts de vissage, porte-embouts ; disques à meuler, disques abrasifs ; extracteurs de vis, extracteurs de goujons, chasse-goupilles, chasse-pointes et chasse-cônes ; pointeaux, pointes à tracer, tamponnoirs, emporte-pièces.